Association équi'libre
mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site de l'association à but non lucratif équi'libre, centre de tourisme équestre, au Pas de la Plagne, commune de Rimont, département de l'Ariège, région Occitanie.
L'utilisateur en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
• Éditeur :
Ce site est édité par :
Association équi'libre
Le Pas de la Plagne
09420 Rimont
Le site http://associationequilibre09.wix.com/equilibre est exploité par l'association équi'libre Le Pas de la Plagne 09420 Rimont- France.
L'association équi'libre est une association à but non lucratif loi 1901. La présidente est Laurence Méjean.
N°Siret : 500 872 767 00016
Téléphone : 07 66 68 12 65
@mail : associationequilibre09@gmail.com
Il est accessible à partir de l'adresse suivante:
http://association équilibre09.wix.com/equi'libre
• Responsables du site :
Laurence Méjean : Présidente
Conception et Réalisation : Dorine de Munnik
• Hébergement :
Le site est hébergé par wix.
• Contenu et informations :
L'association équi'libre informe de ses activités, tarifs, actualités...
La responsabilité de l'association équi'libre ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.
Les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
• Propriété, Droit d'auteur :
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités :
Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de l'association équi'libre.
Les photos ne sont pas libres de droit.
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L'Utilisateur reconnaît donc que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdit.
Seule reste permise l'utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales.
Le contenu de ce site est protégé par les droits d'auteur en application de l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes de ce site internet sont la propriété des photographes et des auteurs. L'association équi'libre en a acquis les droits de reproduction et d'exploitation c'est pourquoi :
1- La reproduction des images à des fins publicitaires ou commerciales pour des insertions dans des journaux, revues et autres publications générales ou spécialisées et dans les médias électroniques ou tout autre support audio-visuel est strictement interdite.
2- L'association équi'libre n'a pas d'accords commerciaux avec les auteurs et photographes pour vendre les textes et images de son site.
• Informatique et Libertés :
Soucieux du respect de la vie privée des utilisateurs de son site, l'association équi'libre s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, soient effectués au sein du présent site conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite Loi « Informatique et Libertés ».
L'aasociation équi'libre se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d'améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site.
L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'association équi'libre, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
• Autorisation d'accès anonyme :
Vous pouvez accéder à notre page d'accueil et consulter notre site sans nous communiquer de données personnelles.
• Crédits photos
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite du Directeur de Publication et d'en indiquer l'auteur et la source.
Crédit photos : Dorine de Munnik, Marjorie Terris, Gregory gravier.
• Liens hypertextes :
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l'association equi'libre ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
L'association équi'libre n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site; de même, ces liens peuvent être supprimés à tout moment.